Programme en cours de mise en place. Document technique en projet (v0.1), préparé pour être soumis à l'ABNT, l'organisme brésilien de normalisation. Aucune unité n'est émise avant la vérification par un organisme accrédité.

Méthodologie CLIIN-Cert

Résumé de la spécification technique (projet v0.1). Le document complet sera publié après la consultation publique.

Périmètre

Quantifier, vérifier, émettre et tracer les unités environnementales générées par les transactions de déchets, du producteur au recycleur et à l'acheteur final, pour toutes les classes de la norme brésilienne ABNT NBR 10004. Ne couvre pas le retrait de carbone par biochar pyrogénique, traité par CLIIN Ro-Cert.

Références normatives

ABNT NBR ISO 14064-2
ABNT NBR ISO 14064-3
ABNT NBR ISO 14065
ISO/IEC 17029
ABNT NBR ISO 14040 · ABNT NBR ISO 14044
ISO 14067
ISO 14025
ISO 14083
ISO 59020
ABNT NBR 10004
Lei 12.305/2010 (PNRS) · MTR/SINIR
Lei 15.042/2024 (SBCE)
UNFCCC · MDL · Artigo 6.4
IPCC 2006 · Refinamento 2019

Quantification

Pour chaque lot et module, la réduction est la différence entre les émissions de référence et les émissions du projet et les fuites. Si le résultat est nul ou négatif, aucune unité n'est générée.

ER_l,m = BE_l,m − PE_l,m − LE_l,m

La quantité émise applique une déduction proportionnelle à l'incertitude des données : niveau 1 (pesée certifiée et bordereau validé), niveau 2 (pesée déclarée), niveau 3 (estimation). Les lots de niveau 3 ne génèrent pas de CCC.

Q_emitida = ER_l,m · (1 − f_incerteza)

M01: BE = m · (EF_virgem + EF_destino) · PE = m · EF_reciclagem + E_transporte

Le calcul est déterministe : mêmes preuves, même version de module et même table de paramètres donnent le même résultat. Chaque calcul enregistre versions, entrées, résultat et horodatage.

Allocation dans la chaîne

Chaque unité a un seul titulaire à l'émission : le participant dont l'action cause la réduction. Le partage économique entre producteur, recycleur et acheteur se fait sur le revenu de la vente, pas en fragmentant l'unité.

Module	Porteur par défaut	Autres participants
M01	Recycleur ou transformateur	Producteur et acheteur partagent le revenu et reçoivent des CAA
M02	Opérateur du compostage ou de la méthanisation	Le producteur partage le revenu
M03	Producteur d'énergie	Le producteur du déchet partage le revenu
M04	Producteur de biofertilisant	Producteur et agriculteur acheteur reçoivent des CAA
M05	Fabricant du nouveau matériau	L'acheteur reçoit un CAA de contenu recyclé
M06	Transporteur	L'expéditeur reçoit un CAA

Prévention du double comptage

Un même bordereau, certificat ou facture ne peut fonder plus d'un calcul du même module.
Chaque paquet de preuves a un hash SHA-256 enregistré ; un hash répété bloque l'émission.
Avant l'émission, consultation des registres externes disponibles (SBCE, Verra, Gold Standard, CLIIN Ro-Cert).
Une fois retirée, l'unité enregistre le bénéficiaire final et ne peut plus être transférée.

Numéro de série

Immuable et unique sur toute la plateforme, au format ci-dessous.

CLIIN-[CCC|CAA]-[M01…M06]-[UF]-[ano]-[lote]-[sequencial]

CLIIN-CCC-M01-SP-2027-000123-0001

MRV numérique

Bordereau contrôlé dans le SINIR brésilien : numéro, producteur, transporteur, destinataire, classe et masse.
Certificat d'élimination cohérent avec le bordereau et la destination déclarée.
Facture électronique avec clé valide et cohérence de l'identifiant fiscal, du produit et de la quantité.
Un écart de masse entre bordereau, pesée et facture au-delà de la tolérance met le lot en attente.
Distance entre origine et destination compatible avec le transport déclaré.

Vérification

Suit l'ABNT NBR ISO 14064-3, avec assurance raisonnable pour les CCC et limitée pour les CAA. Vérification par échantillon et par période, avec un seuil de matérialité de 5 % : si l'échantillon le dépasse, toute la période repasse en vérification complète. L'organisme de vérification a un accès en lecture seule aux preuves, aux calculs et à la piste.